Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date de publication]

Note : ce document est un modèle rédigé pour un vendeur de produit numérique en Afrique francophone. Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être remplis avec vos informations réelles, et l'ensemble doit être validé par un professionnel du droit avant mise en ligne, notamment pour vous conformer aux règles applicables dans votre pays d'exercice.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : [Nom de l'entreprise ou de l'exploitant individuel]
Forme juridique : [Entreprise individuelle / SARL / SUARL / etc.]
Numéro d'immatriculation (RCCM ou équivalent) : [À COMPLÉTER]
Siège social / adresse : [Adresse complète, ville, pays]
Email de contact : [email@domaine.com]
Téléphone / WhatsApp : +225 07 59 64 78 46

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom du responsable de la publication]

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur — ex. Maketou / prestataire technique]
Adresse de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]

4. Activité

Ce site propose à la vente un guide numérique (fichier PDF) de conseils de beauté naturelle, intitulé « La Pharmacie de nos Grands-Mères ». Il s'agit d'un contenu informatif et éducatif qui ne constitue en aucun cas un avis médical.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, mise en page, guide numérique vendu) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété de [Nom de l'entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou revente du guide sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande (nom, contact WhatsApp ou email) sont utilisées exclusivement pour le traitement de la commande, l'envoi du guide et le support client. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Pour toute question ou demande de suppression de vos données, contactez-nous à [email@domaine.com] ou via WhatsApp.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à une commande : WhatsApp +225 07 59 64 78 46 ou [email@domaine.com].